comment contester un refus d'agrément

j'ai reçu la visite de la puer pour ma demande d'extention afin d'accueillir un peri-scolaire (j'ai actuellement l'agrément pour deux enfants à la journée) mais d'après elle, ce sera refusé car "manque de place", ma maison est trop petite. J'attends donc la décision de la commision et je m'apprête à une contestation de cette décision. Donc j'aimerais savoir s'il existe des modèles de lettres. Je suppose également qu'il faut dire pourquoi on conteste alors si certaines d'entre vous ont des idées, elles seront les bienvenues
Pour l'instant, la seule qui me vienne à l'esprit, c'est que j'y ai élevé trois enfants et on n'était pas à l'étroit !! mais cela va-t-il suffire ?
de votre aide, à bientôt..

désolé pour toi et je nai pas de modelé de lettre mais appuie déjà avec ton expérience et se que te propose la maman comme horaire fais une description de ton organisation et tu pourrais aussi demande a la maman de te faire une lettre d'appui comme quoi tu es proche de chez elle quelle a confiance en toi que tu accepte ses condition d horaire et tous..... que si tu as déjà des enfant scolariser dans la même école
en espérant que cela fonctionne

La maison est trop petite par rapport à quoi??
Pas assez de chambres pour accueillir les enfants??

non non...
J'ai trois chambres ou peuvent dormir trois enfants accueillis...
Quoiqu'il y a une nouvelle règle que m'a expliquer la puer : on ne peut plus mettre de lit dans une chambre d'enfants, seulement dans celle des parents ou une pièce spéciale..
Mais chez moi, c'est la salle à manger qui pose problème, elle m'a demandé ou je mettrais le parc je pensais que les puers n'étaient pas "pour" le parc !!!! En tout cas je me suis toujours débrouillée jusqu'à présent.. avec mes trois enfants... Alors je vois pas ou est le problème, de toute façon je compte contester la décision
J'ai pu trouver un modéle que le net, bien sur je l'ai payé mais tant pis, il est très bien tourné..
pour votre aide

marisol a écrit:

non non...
J'ai trois chambres ou peuvent dormir trois enfants accueillis...
Quoiqu'il y a une nouvelle règle que m'a expliquer la puer : on ne peut plus mettre de lit dans une chambre d'enfants, seulement dans celle des parents ou une pièce spéciale..



Alors là, si c'était le cas, beaucoup d'ass mat de pourraient plus excercées, moi la 1ère....

Mais chez moi, c'est la salle à manger qui pose problème, elle m'a demandé ou je mettrais le parc je pensais que les puers n'étaient pas "pour" le parc !!!!


Non mais je rève!!!
On est pas obligé d'utiliser un parc, à chacun sa façon de travailler...

En tout cas je me suis toujours débrouillée jusqu'à présent.. avec mes trois enfants... Alors je vois pas ou est le problème, de toute façon je compte contester la décision
J'ai pu trouver un modéle que le net, bien sur je l'ai payé mais tant pis, il est très bien tourné..
pour votre aide

Ben marisol, ma pauvre, on t'a pas aidé désolée mais je n'avais pas de modèle non plus...

J'espère que tu auras gain de cause et je pense que OUI, car il n'y a pas de texte officiel qui parle de chambre exprès pour les enfants et d'obligation d'utiliser le parc.

Tiens nous au courant.

Et bien si ce genre de trucs se généralise, ils n'ont plus qu'à créer des crèches à la pelle et faire les 3/8 pour former de nouvelles auxiliaires de puériculture parce qu'il n'y aura plus d'assmats.

3[[/size]color=blue][size=18] agrements 2 TEMPS COMPLET +1 temps partiel et je n ai que 2 chambres en idf no problemes [/color]NE FEREZ T ELLE PAS UN PEU DE ZELLE?BON, d'accord pour les asfam il faut 1 chambre par enfant et 1 vrai lit (pas types parapluie ça ne peux que secomprendre ses enfants vivent chez eux 24HSUR 24H Quanq au parc ce n'est pas une obligation de l'avoir surtout qu'ici il nous ai conseille de ne pas les mettre ssouvent . un enfant a besoin de decouvrir le monde qui l 'entoure ,ce n' est en aucun cas "un ptit enfant que l'on mets en cage"

betty a écrit:

3[[/size]color=blue][size=18] agrements 2 TEMPS COMPLET +1 temps partiel et je n ai que 2 chambres en idf no problemes [/color]NE FEREZ T ELLE PAS UN PEU DE ZELLE?BON, d'accord pour les asfam il faut 1 chambre par enfant et 1 vrai lit (pas types parapluie ça ne peux que secomprendre ses enfants vivent chez eux 24HSUR 24H Quanq au parc ce n'est pas une obligation de l'avoir surtout qu'ici il nous ai conseille de ne pas les mettre ssouvent . un enfant a besoin de decouvrir le monde qui l 'entoure ,ce n' est en aucun cas "un ptit enfant que l'on mets en cage"

Ca dépend de chaque Conseil Général. Ici aussi il faut une chambre par enfant et pas de lit dans une chambre d'enfant J'ai eu de la chance. Mon fils est ado donc part le matin et rentre le soir donc la puer a accepté qu'il y ait un lit dans sa chambre
Par contre refuser une extension d'agrément par rapport à la taille de la salle à manger là c'est de l'abus