Ateliers enfants et responsabilités des présidents d'assos.

Après mon envoi de la newsletter de décembre, j'ai reçu ce mail que je trouve très intéressant. Je vous le propose.

Citation :

Pouvez-vous nous parler des responsabilités d'une présidente d'association lorsqu'elle organise des ateliers avec des enfants, plusieurs jours par semaine.
On sait que la présidente peut être poursuivie sur le plan pénal en cas d'accident, mais comment éviter une telle responsabilité à une présidente. Au lieu de monter une association, pourquoi pas monter une SCI à cause des responsabilités.

Les assmats peuvent-elles monter une SCI ?

Autre insertion : Une assmat peut-elle arrêter d'accueillir des enfants à son domicile
et tenir la direction d'une association ou SCI pour accueillir des enfants avec leurs assmats pour des ateliers ? Donc la personne qui tiendrait la direction serait salariée ?
Est-ce possible ?

Merci

Je laisse volontairement les deux parties de la question ensemble car je pense que les réponses seront similaires.

je suggere de commencer dejà par un peu de lecture ...

http://www.documentationjuridique.com/sci.htm

Bonjour Cathy et Lulu

J'ai posé ces questions, car je suis sur un projet éducatif avec 4 assmats.
L'idée n'est pas nouvelle, mais sur notre ville, nous n'avons aucun établissement permettant aux assmats de se retrouver avec les enfants,
pour y faire des ateliers, diverses manifestations et des sorties pédagogiques.

Nous avons aussi l'intention de l'ouvrir aux mamans au foyer et qui souhaiteraient sortir de chez elle avec leur petit.

Nous pensons établir des ateliers payants pour les mamans au foyer, ainsi que les assmats qui y viendraient qu'occasionnellement et qui ne souhaiteraient pas être adhérente. Cela se présenterait sous forme d'abonnement mensuel.

Les assmats qui voudraient profiter de ces ateliers de façon régulière seraient des adhérentes membres actifs et paieraient une cotisation à l'année.

Pour les parents employeurs, un abonnement annuel et non une cotisation, car nous ne voulons pas que les parents soient adhérents.

Nous pensons que les choses gratuites n'ont pas de valeur aux yeux des personnes et en demandant une participation financière, c'est une reconnaissance de notre travail.

Il est évident que dans une situation d'ouverture de lieu au public et assmats, la présidente a une responsibilité très lourde sur les épaules
et qu'il faut mesurer l'enjeu de cette responsabilité et que ce n'est pas une mince affaire.

Comment faire pour que la présidente de cette association n'est pas cette responsabilité aussi lourde sur ses épaules, une SCI serait-elle la solution ?

Il est clair aussi qu'il faut s'entourer d'assmats sûres pour ouvrir ce genre de lieu et là c'est un autre problème, car les assmats motivées et bien par chez nous, il faut les chercher. Une bonne majorité préfère rester chez elle et pas faire plus. Après on les entends pleurnicher. Il n'y a pas d'assos, il n'y a pas de relais, il n'y a pas de salle pour qu'on se retrouve, personne nous aide, on est larguée, etc.........

En s'entourant d'assmats fidèles, impliquées et qui réalisent la responsabilité que c'est et que la présidente peut être poursuivie sur un plan pénal s'il y a accident, ça peut bien marcher. Mais il faut aussi que la présidente soit sûre que celles avec qui elle travaille ne se débineront pas au moindre petit accident et que la surveillance sera parfaite.

Il est évident aussi que chaque assmat et chaque parent sera responsable de son enfant et que si un adulte ne respecte pas les lieux en matière de sécurité, il sera reconduit à la porte et sera invité à ne plus y revenir.

Cette assos ne s'occuperait pas de donner des informations juridiques par les assmats adhérentes, mais organiserait de façon régulière la venue de syndicat professionnel des assmats ou d'association pour informer les assmats de l'évolution du métier sur le plan juridique.

Idem proposition de formation aux secours. Bon nombre d'assmats n'ont pas eu la formation aux secours, mais aussi entretenir cette formation ne serait ce qu'une fois par an, afin de ne pas oublier les premiers gestes de secours.

L'établissement serait ouvert 5 matinées par semaine.

L'idée est de l'ouvrir pour un premier temps qu'aux assmats, afin de voir l'implication et la motivation de chacune, ensuite si la chose est bien gérée l'ouvrir aux mamans au foyer.

Pour les ateliers on fera appel aux assmats motivées pour les tenir. Elles devront marcher par 2 et devont proposer les thèmes sur un mois et organiser leur atelier. En faisant appel aux assmats on compte se servir de leurs dons et de leurs compétences, afin que l'assos n'est pas de dépense en matière d'intervenant extérieur.

Je m'explique, nous avons une assmat anglaise. Nous proposerons de l'éveil linguistique à partir de 15 mois. Cette collègue a déjà ouvert à un moment donné de sa vie une association (apprentissage de l'anglais).

Donc coût pour l'association = 0 euros

Atelier éveil musical = Une assmat a une cousine qui a une assos d'art plastique et différents éveils.

Son intervention pour de l'éveil musical serait gratuite dans notre assos.

Moi même j'ai un papa qui est habitué à faire des animations de noël auprès des enfants. C'est un temps de loisir pour lui.

Il serait d'accord pour animer ce genre d'animation pour l'assos.
Coût pour l'assos = 0 euros

Pour les fêtes exceptionnelles pâques, noël etc... Par exemple Noël : ouvrir 5 matinées aux parents accompagnés de leurs enfants, afin qu'ils les aident à faire une activité sur le thème de noël. Les petits travaux effectués par les enfants seraient vendus un jour de semaine dans le lieu d'accueil en y invitant les parents.

Bref, et ainsi de suite.

L'autre question une assmat peut-elle être salariée de cet assos, tout en exerçant plus la profession d'assmat chez elle ?

Le débat est ouvert. Merci à toutes pour celles qui répondront et qui pourront nous aider.

bonsoir

a ta question je dirais que oui...
dans la limite d'une synchronisation des emplois du temps, pour que l'un n'empiete pas sur l'autre et sous reserve de l'accord de a puer qui helas ne se presume pas ...
je connais au moins deux personnes qui sont dans ton cas mais avec une assoc regis par la loi de 1901
Je suis allee leur demandé pourquoi pas un SCI la reponse fut claire et nette:
beaucoup plus contraignant administrativement et fiscalement,
pas d'abbatements urssaf (c'est pas énorme mais ça aide )

voilà

lulu

Citation :

Comment faire pour que la présidente de cette association n'est pas cette responsabilité aussi lourde sur ses épaules, une SCI serait-elle la solution ?

bonjour
as tu eté lire ceci ??? je trouve que c'est tres bien fait et bien complet

http://www.associationmodeemploi.fr/idRef/28/searchString/responsabilite+president+association/PAG_TITLE/La+responsabilit%E9+du+pr%E9sident+de+l'association/613-resultats-pour-la-recherche.htm

Pour ce qui est de la responsabilité, partout où je me rends avec les enfants nous signons une décharge qui précise bien que nous sommes responsables des enfants que nous ammenons sur les lieux.

Pour l'association, il va se poser le problème du local. Pour que ce soit viable, il faudrait des subventions, pour avoir des subventions, il faut plus ou moins l'agrément de la pmi. Or la pmi ouvre déjà des yeux tout ronds quand on leur parle de micro-crèches ou de micro-structures, alors si on se met à leur parler de sci !!!! Je ne pense pas qu'une sci puisse être reconnue en tant que "structure accueillant des tout-petits" par la pmi.

Pourquoi ne pas se servir de cette nouvelle loi autorisant les micro-structures. Ca va être dur à faire avaler au cg mais petit à petit ils seront bien obligés de s'y mettre. Lorsque la mini-structure fonctionne, ce devrait être plus simple d'y intégrer une association sans frais puisque la structure existe déjà.

Dans l'association ou je suis, il y a une présidente et une trésoriere. Je ne connais pas la secretaire et le reste.
Dans cette association tout le monde (parents employeurs et AM qui adhére) paye 40 euros annuelle pour payer les intervenants (eveil muscial et baby gym) et pour le matéreil pour la peinture, feuille..............

Le CG ne nous a pas aidé cette année car l'asso à 1 an. Et lorsque les filles ont déposé le dossier, elles n'avaient pas encore de salle.
La mairie nous a offert 50 euros.

Alors pour que les petits puissent continuer leurs activités, on a fait une opération chocolat. On a vendu des chocolats enfin je m'explique. On avait des catalogues et à la fin sur la somme total l'association s'est pris un poucentage, je ne sais plus combien, mais on s'est rapporté presque 600 euros de plus on a fait le marché de noel. Les parents, les AM ont fait des cartes de voeux, des tableaux et autre et cela nous a fait un peu plus de 400 euros.
Donc on est assez contente.
A oui notre association est une loi 1901. (but non lucratif).

Voila je pense vous avoir tout dit. Si j'ai oublié quelques choses, je viendrai vous en parler.

A oui, j'ai oublié il faut impérativement que l'association est une assurance et le coup est assez cher.

Puis la présidente nous a demandé à toutes les AM notre attestation d'assurance prof.

Honnêtement les parents ne se melent pas de nos activités. On s'entend très bien avec eux. Ils voient chaques jours sur le net (notre forum) ce que l'on fait avec leurs enfants. Et ils en sont heureux.

Pour des bébés, il n'y a pas 100 milles activités.
Et ils voient qu'après chaque activités les petits comme les grands s'endorment (enfants) à table car on prend des photos de chez nous quand ils sont à plat.

Bonjour AM91300

OK les parents ne se mêlent pas des activités, mais tu dis plus haut,
parents et assmats qui adhèrent ont une cotisation de 40 euros.

Donc, les paents règlent aussi la même cotisation. Oui ou non ?

Si oui comment avez-vous présenter la chose aux parents et est-ce qu'ils ont été d'accord pour régler une cotisation de 40 euros, ou est-ce qu'ils y en a qui n'ont pas été d'accord ? Donc, si j'ai bien compris, je suis assmat, j'ai 3 enfants de 3 parents employeurs, donc l'assmat règle 40 euros et les 3 parents 40 euros chacun. Coût total pour ce groupe 4 fois 40 euros = 160 euros pour la caisse de l'assos. Est-ce bien comme ça ?

Est-ce que les assmats adhérentes s'investissent ou pas dans les activités ?

Votre opération chocolat, comment avez-vous pratiquez ?

Idem pour les cartes de voeux, il faut que ce soit vraiment très jolie pour que les personnes les achètent, peux-tu me donner un peu plus d'informations ?

Merci et bonne journée
ABRICOT13

Bonjour LULU

Oui, c'est dimanche et j'ai pris le temps d'aller sur le site que tu me recommandes. C'est vraiment très interessant et j'ai passé commande.

"Comment créer et gérer une association"

Merci beaucoups pour ce site.

Bon dimanche