conges payés et année complete

bonjour a toutes

j ai un peu de soucis pour le calcul de mes conges...je vous propose mon calcul et vous me pouvez m aider si cela vous parrait juste ou non
- contrat commencé en septembre 2009 ( c etait le mois d adaptation ,j ai donc fait au réel
- j ai pris 1 semaine en fevrier et une semaine en avril et j ai deduit ces 2 semaines de ma mensu
- je suis en année complete
- 47h/semaine
- je prends 3 semaines de congés en juillet du lundi 5/07 au dimanche 25/07 soit 17 jours( a cause du 14 juillet)
- salaire sept 09: 200 euros
oct 09 : 522 euros
nov 09 : 522 euros
dec 09 : 585 euros (heures supp)
janv 09 : 522 euros
fev 09 : 395 euros
mars 09 :522 euros
avril 09 : 395 euros
mai 09 : 522 euros
TOTAL: 4185 euros
j ai donc acquis 8 x 2.5 j = 20 jours de cp
et la je bloque pour le salaire de juillet...soit je laisse ma mensu soit 522 euros ou bien j applique ce calcul 4185 x 10% + les heures travaillées a mon retour de vacances x tarif horaire?
autre question ...il me restera 3 jours de Cp donc quand je prendrais 1 semaine en fevrier 2011 et avril 2011 ,j aurais une partie sans solde et pour le reste quel calcul?

j espere que mes explications sont assez claires car la je m embrouille toute seule...merci d avance de votre aide et bonne journée a toutes

bonjour,

si je ne me trompe pas en année complète cela signifie que tu prend les meme 5 semaines que les parents, que tu garde donc l'enfant pendant 52-5 = 47 semaines.
le calcul de la mensualisation ce calcul sur 52 semaines qui comprennent les 5 semaine de CP.
il n'y a donc pas de 10% du tout.

hello

concernant les cp,la loi aubry ne nous permets t elle pas de les prendre sans avoir a les déduire?

Oui à condition que ce soit des congés pris "dès acquisition" et non pas des congés anticipés.

Sur ce lien, les différents types de congés sont bien expliqués :

http://www.assistante-maternelle-enfance.info/1/resssources/congesanticipesouprisdeacquisition.php

En année complète il n'est PAS QUESTION DE 10% car tes jours de congés sont comptés dans ta mensualisation. Tu conserves juste ton salaire, et tu retires les jours que tu poses des jours que tu as acquis.
Je ne sais pas à quoi correspond ton deuxième calcul bizarre, mais je peux te garantir que la loie consiste juste à te faire payer ton salaire mensualisé (et éventuellement à retirer des jours de congés sans solde si tu n'as pas assez travaillé, mais ce n'est pas ton cas.)

Il faut que tu choisisse si tu prends en compte les congés acquis de Mai à Mai (comme c'est traditionnellement le cas dans les entreprises) ou si tu prends en compte tous tes congés déjà acquis (comme font la plupart des Ass Mat et comme nous l'autorise la loi Aubry.) La loie Aubry n'autorise pas à prendre en anticipation des congés non acquis.

Si tu prends les congés acquis de Mai à Mai, tu as travaillé :
Sept, Oct, Nov, Déc, Jan, Fev, Mars, Avri, Mai, soit 9 mois.
Tu as donc acquis 9X2,5 = 22,5 soit 23 jours de congés.
Tu poses 3 semaines en Juillet, soit 3X6= 18 jours, -le 14 Juillet, soit 17 jours.
Tu est payée normalement en Juillet (ta mensualisation, donc) et il te reste 23 - 17 =6 jours, soit une semaine à poser avant le 31 Mai prochain.
Si tu as besoin de plus (par exemple parce que tu veux prendre 2 semaines) tu poses du congés sans solde. Il y a plusieurs façon de calculer le "prix" d'un jour de congés sans solde. L'un des plus simple et assez juste consiste à diviser ton salaire mensualisé par le nombre de jours ouvrés dans le mois où tu poses tes congés. Ça te donne le prix d'un jour ouvré, que tu multiplies au nombre de jours de congés sans soldes, et tu retires ensuite cette somme de ta mensualisation..

Si tu prends les congés au fur et à mesure que tu les as acquis, début Juillet tu auras travaillé :
Sept, Oct, Nov, Dec, Janv, Fev, Mars, Av, Mai, Jui, soit 10 mois.
Tu auras acquis 10X2,5 = 25 jours de congés.
Fin Juillet il te restera 25 - 17 = 8 jours, + 2,5 acquis en Juillet
Début Septembre : 8 + 5 = 13 jours de CP acquis
Début Octobre : 8 + 7,5 = 15,5 soit 16 jours de CP acquis
Début Novembre : 8 + 10 = 18 jours de CP acquis
Début Décembre : 8 + 12,5 = 20,5 soit 21 jours de CP acquis

Et ainsi de suite. Si tu poses 2 semaines en Décembre, tu retires 6X2=12 jours de tes 20,5 jours et il t'en reste 8,5. Et ainsi de suite... Tant qu'il te reste des jours de congés (et tu en gagnes tous les mois), tu peux les retirer. Dès qu'il n'y en n'a plus, tu poses du sans solde...

J'espère que mes explications sont claires.

L'année complète c'est très simple, mais il faut surtout arrêter de penser en année incomplète et en terme de 10%, sinon on risque de faire des erreurs et de se faire payer deux fois ses congés !

hello

je me suis peut etre mal expliquée mais j ai téléchargée le contrat sur nounouweb qui dit
la remuneration brute des conges est égale:
-soit a la remuneration brute que le salarié aurait percue pour une durée d accueil égale a celle du congé payé(hors ie)
- soit 10% de la remuneration totale brute percue par le salarié au cours de l année de reference (hors ie)
la solution la + avantageuse pour le salarié sera retenue

les congés sont rémunéres lorsqu ils sont pris et la rémuneration due au titre des conges payés se substitue au salaire de base

vous en pensez quoi?

Tu n'as pris que le début du texte, qui concerne les années incomplètes. Et, soit-dit en passant, en général on retient toujours la règle des 10% qui est probablement la plus avantageuse, en tous cas la plus facile à calculer !

Le voici en totalité :

La rémunération brute des congés est égale :

 soit à la rémunération brute que le salarié aurait perçue pour une durée d’accueil égale à celle du congé payé, hors indemnités (entretien, nourriture…).
 soit au 1/10ème de la rémunération totale brute (y compris celle versée au titre des congés payés) perçue par le salarié au cours de l’année de référence, hors indemnités (entretien, nourriture…).
La solution la plus avantageuse pour le salarié sera retenue.

Lorsque l’accueil s’effectue sur une année complète :
Les congés sont rémunérés lorsqu’ils sont pris.
La rémunération due au titre des congés payés se substitue au salaire de base.
La rémunération des congés payés a le caractère de salaire ; elle est soumise à cotisations.
Les indemnités (entretien, nourriture…) ne sont pas versées pendant les congés.

C'est également écrit dans tous les volets pajemploi : en année complète, le salaire tient compte des congés payés.

Je te promets que si tu arrêtes de penser en année incomplète tu trouveras que c'est simple. Regarde juste le nombre de congés acquis, ne touche pas à ton salaire tant que tu ne dois pas poser de sans solde, et oublie les histoire de 10% !

PS pour Lisa : j'ai pas tout à fait essayé de suivre ton raisonnement, mais je crois que tu t'emelles les pinceaux quelque part.

Bonjour,

Le calcul des congés par 10 % peut aussi se faire en année complète, et il faut prendre le plus favorable entre le calcul du maintien et les 10 %.

Il est cependant rare que les 10 % soient plus favorables : il faudrait qu'il y ait beaucoup d'heures complémentaires ou supplémentaires.

Commen ça se passe : admettons 30 jours sont acquis.

17 jours sont pris en août en maintien de salaire
A Noël, 5 jours sont pris (à cause d'un férié).
En février 6 jours
En avril les 2 jours restants

Or il a été calculé que les 10 % donnaient plus que le maintien.

Donc lors de la prise du solde des congés (en avril), on déduit des 10 % trouvés, le salaire des congés pris en maintien (calculés selon les horaires en vigueur au moment de la prise), et l'employeur devra payer la différence en avril.

Comme dit, c'est rare.

Si on a des enfants de moins de 15 ans, on a droit aussi à 2 jours supplémentaires par enfant tant qu'on atteint pas le maximum de 30 jours (en début et fin de contrat, ou en année incomplète).