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Nounous taties et cie
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Nounous taties et cie

un forum dédié aux assistantes maternelles et familiales
 
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fofie

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MessageSujet: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeDim 11 Jan 2009 - 23:52

Les parents sont ils obligés de nous fournir un BS ?
Quand ils déclarent à la PAJE, ils en reçoivent un non ?
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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 0:23

fofie a écrit:
Les parents sont ils obligés de nous fournir un BS ?
Oui, car plus complet que l'attestation PAJE

Quand ils déclarent à la PAJE, ils en reçoivent un non ?
les parents ne reçoivent pas de BS Rolling Eyes
c'est toi qui reçois l'attestation PAJE Wink
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cathy
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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 0:29

Heu, non légalement ils ne sont pas "obligés" de fournir un bs. L'attestation de la paje suffit malheureusement au regard de la loi. Mais pour nous, c'est sûr que si on n'arrive pas à l'imposer il nous manque certaines informations notament pour le calcul de nos impots.

La paje envoie une attestation à l'employée et à l'employeur.
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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 0:36

Embarassed Pardon, ce n'est pas une obligation, mais il vaut mieux demander un BS Wink

En fait, pour les impôts, je ne me sers pas particulièrement du BS, car j'ai un "cahier de présence" où je note tout Very Happy

C'est surtout par rapport aux assédics, car tu dois envoyer ton BS le plus rapidement possible pour toucher les allocs, alors que tu reçois l'attestation PAJE quelquefois vers le 15, voire le 20 du mois Rolling Eyes
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elodi

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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 1:05

depuis peu sur l'attestation PAJEMPLOI il ont marqué
" ATTESTATION D'EMPLOI valant BULLETIN DE SALAIRE"

mais , je n'utilise que des BS car sont plus complets et puis on les a le meme jour que le salaire
et lorsqu'on accueille une fratrie l'attestation est globale et non pour chaque enfant Crying or Very sad
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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 1:08

elodi a écrit:
depuis peu sur l'attestation PAJEMPLOI il ont marqué
" ATTESTATION D'EMPLOI valant BULLETIN DE SALAIRE"

Tiens, je n'avais pas remarqué Rolling Eyes
.... ça m'étonne de moi ! lol!

Je viens de regarder : c'est noté depuis le salaire de décembre Wink
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Béatrice.

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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 11:00

ah j'en apprends une là, je n'ais pas de BS, je pensais que l'attestation de la paje suffisait...hummm
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fofie

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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 11:20

ok merci , car la maman me dit " comme attestation PAJE, le BS n'a pas lieu d'être"
vous le faite vous même ou ce sont les parents qui le font ?
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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 11:24

mieux ,vaut demander un bs car tous les organismes de credits

n'acceptent pas l'attestation paje


enfin il y a 3 ans ,j'ai galéré pour obtenir un pret à cause de cet

attestation ; j'pense meme qu'il ne connaissait meme pas ce cruc muche !!


peux etre que maintenant que c'est marqué ca passe Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 12:03

fofie a écrit:
ok merci , car la maman me dit " comme attestation PAJE, le BS n'a pas lieu d'être"
vous le faite vous même ou ce sont les parents qui le font ?

Je le fais moi-même Wink
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patoche

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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 12:12

moi se sont les parents quil me le font jestime que se sont leur role demployeur, sa ne mempeche pas de tous noter dans un cahier comme meme
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yakari

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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 12:46

Moi aussi je les fait pour 2 employeurs, vaut mieux sinon je pourrais attendre longtemps BS obligatoire ? Mdr7 le 3ème me le fait.
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dima




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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 13:36

L'attestation PAJE est trop incomplète :

- pas de détail entre le salaire normal et le salaire des heures complémentaires, les montants déduits (maladie ou absences), cumul en cas de fratrie... on a juste un montant total payé à l'AM

- manque l'indemnité de nourriture (or il nous la faut pour les impôts)

- manque l'indemnité kilométrique pour celles qui en ont (même réflexion que ci-dessus)

- manque les horaires réels d'accueil chaque jour (calcul pour la déclaration aux impôts différent si la journée fait 8 h et plus ou si elle fait moins de 8 h (pas forcément quand ils sont pris).

- pas de mention du tarif si on ne fait pas d'heures complémentaires

- mention du tarif net si on fait des heures complémentaires mais pas du tarif heure supp si on en fait !

- manque les dates de congés de l'AM

- pas de mention du nombre de jours de congés acquis en année complète, et en année incomplète simple mention du nombre de jours de congés pris et payés au cours du mois.

Le montant indiqué ne correspond pas au chèque remis par les parents quand il y a des indemnités de nourriture payés en plus.

On reçoit le chèque sans l'attestation correspondante puisqu'il faut attendre que les parents déclarent et que la PAJE l'envoie. S'il y a des erreurs, seuls les parents peuvent rectifier, donc ça prolonge encore les délais. Donc impossible de fournir rapidement un justificatif de revenus aux organismes qui les demandent (assedic, sécu, banques....)

Celles qui n'ont pas un BS en plus, soit elles ne vérifient pas ce qu'elles doivent recevoir, faisant entièrement confiance aux parents, soit elles tiennent un cahier avec toutes les mentions manquantes et nécessaires pour s'y retrouver, surtout quand il faudra faire une régularisation en fin de contrat.
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fofie

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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 15:59

Merci pour tous ces compléments d'informations les filles BS obligatoire ? 146558
mais il faut bien que les parents calcul pour déclarer le montant payé à l'AM alors je ne comprends pas pourquoi certains refusent ???????
Pffffffffff pour moi c'est vraiment tres flou car c'est mon tout premier mois de mon tout premier contrat lol
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patoche

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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 17:38

en tous cas dans la convention cest bien dis un bulletin de salaire sera remie et pour tous le descriptif complet de dima je te le conseil si tu as besoin tu imprime les raisons pis meme les parents en on un donc nous aussi
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Béatrice.

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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 17:51

J'en ai parlé avec la maman de P qui était animatrice de relais AM jusque la naissance de la petite (soit 3 mois hier) et elle me certifie que le bulletin de la paje suffit, qu'elle même en tant qu'animatrice à beaucoup (enfin avait ) beaucoup de mal à convaincre les AM qu'il suffisait....
Pourtant comme le liste Dima il manque pas mal de choses effectivement....
Encore un coup 2 son de cloches....à quel clocher se vouer...?
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matcha

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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 19:04

la ccn ....... dit un BS . donc il faut un BS
soyez fermes et pro. Et exigez votre BS ..

logiquement l'attestation valant bulletin de salaire ......... est accepté par l'administration ... (quoique pour ma part la secu lors d'un arret m'a renvoyé les attestations en me demandant de bien vouloir fournir mes bs . ) mais souvent elle arrive trop tard pour justifier de nos droits (exemple pour les assedics )

c'est pas la mer a boire ... çà leur prends 2 mn ....... pour etablir un bs ....... quitte a le faire vous même ils verifient et signent et voilà !

faut savoir s'imposer lors de la signature du contrat ;
je leur dit .." est ce que vous contenteriez tous les mois qu'une attestation d'emploi .... ??? "non ... ben moi non plus ........
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celty

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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 19:35

Oui comme le dit Matcha :

Article 2 de la CCN

Citation :

Article 2 - Obligations administratives générales

- Obligations de l’employeur

1. S’assurer que le salarié est titulaire de l’agrément délivré par le conseil général ;
2. Déclarer l’emploi à l’URSSAF, à la MSA. ou à la CAF;
3. Vérifier l’assurance responsabilité civile professionnelle du salarié ;
4. Vérifier l’assurance automobile, le cas échéant et notamment la clause particulière de la couverture de transport des enfants accueillis à titre professionnel ;
5. Etablir un contrat de travail écrit ;
6. Etablir mensuellement un bulletin de paie ;
7. Procéder à la déclaration nominative mensuelle ou trimestrielle des salaires.
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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 19:42

Voilà ! c'est clair Laughing
Merci celty
C'est donc bien ce que j'avais dit dans ma première réponse Wink
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fofie

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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 20:01

Merci, je vais donc en reparler avec la maman quitte à le faire moi même si elle préfère .
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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 20:11

Oui, fofie, fais-le toi-même et tu n'auras plus qu'à le faire signer par la maman Wink
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santinou

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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 21:46

Attestation PAJEMPLOI vs Bulletin de salaire
jeudi 9 février 2006.

"La délivrance de cette attestation - ndlr : PAJEMPLOI - valant bulletin de paie se substitue à la remise du bulletin de paie par l’employeur prévue par l’article L. 143-3 du code du travail."
Voilà ce que l’on peut lire dans le Code de la Sécurité Sociale.
L’intention est excellente : vous décharger de cette fastidieuse corvée qu’est l’établissement du bulletin de salaire de votre employée. Il vous suffit de remplir chaque mois votre volet de déclaration PAJEMPLOI et le tour est joué. Enfin presque...
Car pourquoi bon nombre d’assmats continuent à réclamer un bulletin de salaire, malgré la refonte du volet PAJEMPLOI ?
Pourquoi, nous-même, vous invitons à rédiger votre propre bulletin de salaire dans votre propre intérêt ?
Parce qu’entre l’attestation PAJEMPLOI et un bulletin de salaire, il y a un cap que nous ne saurions franchir....


Le bulletin de salaire doit mentionner les dates des congés payés. C’est une obligation du Code du Travail !
Vous ne pouvez pas déclarer les dates des congés sur votre volet PAJEMPLOI !
=>Vous devez établir votre propre bulletin de paye pour respecter le Code du Travail

Vous employez une assmat et vous voulez que votre attestation PAJEMPLOI fasse apparaître les indemnités d’entretien et de nourriture que vous versez ?
Vous employez une garde à domicile et c’est le remboursement de la moitié de la carte orange que vous voulez voir apparaître ?
Vous souhaitez indiquer l’indemnité kilométrique que vous versez pour le transport de votre enfant ? Dommage....
Le volet PAJEMPLOI n’a pas prévu de déclaration d’indemnités ou de primes !
=> Vous devez établir votre propre bulletin de paye pour prouver le paiement de ces indemnités et primes.

Vous payez des heures supplémentaires avec différents taux de majoration ?
Vous payez une majoration quand votre employée travaille durant son jour de repos hebdomadaire ?
Vous faites un joyeux mix de tout cela ?
Alors bon courage pour vous y retrouver dans votre attestation PAJEMPLOI !
Le volet PAJEMPLOI impose de déclarer la somme de toutes les heures majorées dans le mois, sans la moindre possibilité de détail, et sans indiquer un quelconque taux de majoration !
=> Vous devez établir votre propre bulletin de paye pour prouver l’application de ces différents taux de majoration.

Au delà de ces problèmes de "mise en forme", les cotisations calculées par PAJEMPLOI ne correspondent jamais à ce qui est réellement dû...
Sur votre volet PAJEMPLOI, vous avez exactement repris les chiffres de votre bulletin de paye et vous ne comprenez pas pourquoi il y a systématiquement une différence entre le montant des cotisations calculé par PAJEMPLOI et ce que vous avez obtenu via votre bulletin de paye.
PAJEMPLOI effectue le calcul des cotisations sur la base du salaire net, alors que c’est le salaire brut qui fait foi !
=> Monsieur PAJEMPLOI, regardez le paragraphe « Rémunération » des conventions collectives régissant assmats et gardes à domicile. Tous les salaires y sont mentionnés en BRUT....

Vous avez fait ce qu’exige la convention collective. Vous avez MENSUALISE votre employée. Mais vous ne savez pas comment déclarer "tout ce qui est après la virgule" : les dizièmes et centièmes d’heures obtenus par votre calcul de mensualisation.
Le volet PAJEMPLOI ne permet pas de déclarer les centièmes et dizièmes d’heures que vous payez !
=> Monsieur PAJEMPLOI, pourquoi la refonte de votre volet PAJEMPLOI, en juillet 2005, n’a pas prévu cette obligation de mensualisation ?
Et pourquoi, quand les parents demandent des explications, les réponses diffèrent d’un agent à l’autre ?
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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 21:49

BS obligatoire ? Hu santinou !
T'es BS obligatoire ? Emo2_bie
Tu permets que je mette ton post dans l'index MEMENTO ? BS obligatoire ? 441978


Dernière édition par Agnès le Lun 12 Jan 2009 - 21:50, édité 1 fois
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patoche

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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 21:49

merci santinou
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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitimeLun 12 Jan 2009 - 22:16

génial Santinou BS obligatoire ? 858462
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MessageSujet: Re: BS obligatoire ?   BS obligatoire ? Icon_minitime

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