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 RUPTURE DE CONTRAT

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2 participants
AuteurMessage
madoux




Nombre de messages : 1
Age : 42
Emploi : cariste
Date d'inscription : 30/12/2012


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MessageSujet: RUPTURE DE CONTRAT    RUPTURE DE CONTRAT   Icon_minitimeDim 30 Déc 2012 - 20:29

Bonjour je suis nouvelle,
je vais cassée mon contrat avec ma nounou car mon fils va avoir 6ans en mars mais j'ai mon deuxième garcons qui lui reste je ne sais pas ce que je lui dois en indemnité
en sachant que le grand est calculé en periscolaire chez la nounou depuis le 22 SEP 2010
MERCI
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Lulu

Lulu


Nombre de messages : 2013
Emploi : assmat-maman
Date d'inscription : 08/10/2008


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MessageSujet: Re: RUPTURE DE CONTRAT    RUPTURE DE CONTRAT   Icon_minitimeJeu 3 Jan 2013 - 16:39

madoux a écrit:
Bonjour je suis nouvelle,
je vais cassée mon contrat avec ma nounou car mon fils va avoir 6ans en mars mais j'ai mon deuxième garcons qui lui reste je ne sais pas ce que je lui dois en indemnité
en sachant que le grand est calculé en periscolaire chez la nounou depuis le 22 SEP 2010
MERCI

bonjour

vous otez votre enfant de 6 ans parce que vous n'avez plus d'aide ?
sachez pour info que la cotisation du plus petit couvrira la cotisation du plus grand , en effet la caf apprécie la cotisation par employeur

si c'est pour d'autres raison et qu'il ne sera plus gardé , alors vous faites une rupture toute simple
si sur votre contrat il est noté les 1/120 il faut l'appliquer en calculant tous les salaires de l'assmat pour cet enfant

si c'etait une annee incomplete il faut pratiquer une régularisation et solder les cp
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RUPTURE DE CONTRAT
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